Les eaux usées produites à la maison (cuisine, salle d'eau, WC, machine à laver, etc.) sont collectées par plusieurs canalisations.
Elles subissent dans un premier temps un prétraitement dans une fosse septique, un bac dégraisseur ou dans une fosse toutes eaux. Ce prétraitement consiste à séparer des eaux usées les particules solides, les graisses. De cette première opération ressort une eau claire mais encore fortement polluée.

L’étape suivante consiste à traiter avant dispertion. Selon la nature du sol des terrains et le profil de la parcelle où se situe une habitation, il est nécessaire de retenir une technique de traitement adaptée et correctement dimensionnée. Le principe général est de filtrer les eaux dans le sol existant ou dans un sol reconstitué pour que les micro-organismes naturellement présents éliminent la pollution restante. Les eaux ainsi traitées se dispersent par infiltration dans le milieu naturel.

Pour de plus amples informations techniques : Téléchargez la plaquette du SATESE 50

Vous envisagez de :
- construire une nouvelle habitation,
- réhabiliter votre système d'assainissement,
Vous devez saisir le SPANC.

- au moment de la conception du projet : afin de vérifier que l'étude de sol et le projet présenté répondent à la réglementation en vigueur, aux caractéristiques du terrain et du bâtiment à desservir. C’est le contrôle de conception et d'implantation.
- au moment de la réalisation des travaux : afin de s'assurer que le projet est bien respecté et mis en oeuvre selon les règles de l'art. C’est le contrôle de bonne exécution des travaux.

Vous êtes propriétaire d'un bâtiment existant,
- que vous occupez,
- que vous louez,
- que vous envisagez de vendre, avant de vendre un bien, un contrôle peut être réalisé afin d'informer le notaire et le futur acquéreur de l'état de fonctionnement du système.

Après le contrôle initial, le SPANC interviendra :
- pour vérifier l'état de fonctionnement du système, son accessibilité et son entretien. C’est un contrôle de bon fonctionnement qui s’effectue une fois tous les 4 ans.

Pour garantir la salubrité publique et la protection du milieu naturel, il faut entretenir régulièrement le système, le maintenir en bon état de fonctionnement. Pour ce faire, si votre installation est dotée :
- d’un bac dégraisseur, il doit être nettoyé 1 fois par trimestre, pour retirer les matières figées en surface.
- d’une fosse septique ou
- d’une fosse toutes eaux, elle doit être vidangée 1 fois tous les 4 ans.
Cette opération doit être réalisée par une entreprise spécialisée qui vous remettra un document à conserver précieusement.

Ce document fera mention des indications suivantes :
     - nom / raison sociale de l’entreprise,          
     - coordonnées,
     - justification de l'installation vidangée,
     - nom de l'occupant ou du propriétaire de l’habitation,
     - les caractéristiques de la vidange effectuée,
     - le lieu où le traitement et l’élimination des matières vidangées seront exercées.